Décisions du 06 juillet 2023
Révision générale du PLU de Nailloux
Modification simplifiée du PLU de Beauteville
Révision générale du PLU de Villeneuve-la-Comptal
Décision du 01 juin 2023
Réponse à l'AAP Plan Playsage du Ministère de la Transition Ecologique
Décision du 20 avril 2023
Révision générale du SCOT de Carcassonne Agglo
Décision du 12 janvier 2023
Modification simplifiée du PLU de Molandier
Modification n°1 du PLU de Beauville
Révision allégée n°1 du PLU de Beauville
Révision allégée n°2 du PLU de Beauville
Décision du 10 novembre 2022
Modification simplifiée n°2 du PLU de Salles-sur-l'Hers
Modification simplifiée n°3 du PLU de Payra-sur-l'Hers
Modification simplifiée n°2 du PLU de Castelnaudary
Elaboration du PLUI de la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois
Décision du 15 septembre 2022
Révision allégée du PLU de Montesquieu-Lauragais
Décisions du 07 juillet 2022
Modification simplifiée n°1 du PLU de Carlipa
Modification simplifiée n°1 du PLU de Maureville
Modification simplifiée du PLU de Salles sur l'Hers
Modification simplifiée du PLU de Payra sur l'Hers
Modification simplifiée n°1 du PLU de Villeneuve-la-Comptal
Décisions du 19 mai 2022
Réponse à l'Appel à Projets Plan Paysages du Ministère de la Transition Ecologique
Modification n°1 du PLU de Caraman
Modification n°2 du PLU de Caraman
Décisions du 24 mars 2022
Révision du PLU de Verdun en Lauragais
Décisions du 10 février 2022
Révision allégée du PLU de Saint-Papoul
Stratégie de développement économique de la Communauté de communes Terres du Lauragais
Décisions du 13 janvier 2022
Révision allégée du PLU de Peyrens
Modification simplifiée du PLU de Peyrens
Modification du PLU de Peyrens
Modification simplifiée du PLU du Mas Saintes Puelles
Modification simplifiée du PLU de Tarabel
Décisions du 22 novembre 2021
Prise en compte des panneaux photovoltaïques au sol dans le décompte de la vignette économie du SCOT
Modification simplifiée du PLU de Saint-Martin-Lalande
Décisions du 16 septembre 2021
Modification du PLU de Sainte Foy d'Aigrefeuille
Modification du PLU de Caignac
Modification du PLU de Préserville
Modification du PLU de Verdun en Lauragais
Révision du PLU de Labastide d'Anjou
Décisions du 10 juin 2021
Positionnement du SCOT relatif au développement des panneaux photovoltaïques flottants
Projet de SDAGE Adour-Garonne 2021-2027
Décisions du 04 mars 2021
Modification du PLU de Villautou
Déplacement d'une zone d'activités sur la commune de Blan
Précision de la définition de la vignette économie
Décisions du 14 décembre 2020
Elaboration du PLU de La Cassaigne
Décisions du 02 novembre 2020
Révision du PLU de Sainte-Camelle
Décisions du 10 février 2020
Révision du PLU de Vieillevigne
Révision de la Carte communale de Fandeille
Mise en Compatibilité du PLU de Vaudreuille
Décisions du 09 décembre 2019
Elaboration du PLU de Brézilhac
Modification simplifiée du PLU de Sorèze
Elaboration du PLU de Saint-Léon
Révision du PLU de Saint Martin Lalande
Révision du PLU de Salles sur l'Hers
Décisions du 09 septembre 2019
Elaboration du PLU de Saussens
Elaboration du PLU de Baraigne
Elaboration de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Revel
Révision du PLU de Peyrefitte sur l'Hers
Décisions du 24 juin 2019
Elaboration du PLU de Montesquieu Lauragais
Elaboration du PLU de Maureville
Décisions du 13 mai 2019
Modification simplifiée du PLU de Villeneuve-la-Comptal
Révision allégée du PLU de Lasbordes
Elaboration du PLU de Cessales
Décisions du 11 mars 2019
Modification simplifiée n°2 du PLU de Revel
Modification simplifiée n°3 du PLU de Revel
Révision de la Carte Communale de Mauremont
Décision du 28 janvier 2019
Révision du PLU de Saint Pierre de Lages
Elaboration du PLU de Montegut Lauragais
Décisions du 26 novembre 2018
Modification simplifiée du PLU de Montgeard
Modification n°4 du PLU de Saint-Papoul
Décisions du 08 octobre 2018
Modification simplifiée du PLU de Villefranche-de-Lauragais
Décisions du 09 juillet 2018
Modification n°2 du PLU de Tarabel
Décisions du 11 juin 2018
Modification simplifiée n°4 du PLU de Saint-Papoul
Décisions du 14 mai 2018
Elaboration du PLU de Loubens-Lauragais
Décisions du 12 mars 2018
Modification simplifiée n°2 du PLU de Mas Stes Puelles
Décisions du 23 octobre 2017
CDACi (Cinéma de Castelnaudary)
Décisions du 26 juin 2017
Révision du PLU de Castelnaudary
Décisions du 12 juin 2017
Révision du PLU du Mas Saintes Puelles
Décisions du 15 mai 2017
Décisions du 27 avril 2017
Modification du PLU de Nailloux
Modification simplifiée du PLU de Ste Foy d'Aigrefeuille
Décisions du 27 mars 2017
Décisions du 13 mars 2017
Modification simplifiée du PLU de Lasbordes
Modification N°5 du PLU de Montréal
Décisions du 13 février 2017
Révision allégée du PLU de La Salvetat-Lauragais
Courrier pour la Modification du PLU de Bourg Saint-Bernard
Décisions du 23 janvier 2017
Dossier CDAC - Gifi et Mr Bricolage à Villefranche de Lauragais
Modification du PLU de Bourg Saint Bernard
Modification simplifiée du PLU de Bram
Décisions du 28 novembre 2016
Modification simplifiée du PLU d'Avignonet Lauragais
Révision allégée n°1 du PLU d'Avignonet Lauragais
Révision allégée n°2 du PLU d'Avignonet Lauragais
Décisions du 10 octobre 2016
Elaboration du PLU de Folcarde
Elaboration du PLU de Montgeard
Modification simplifiée du PLU de Castelnaudary
Décisions du 04 juillet 2016
Révision de la Carte Communale de Villemagne
Dossier CDAC - Leader Price à Villefranche-de-Lauragais
Décisions du 30 mai 2016
En attente des décisions visées par la Préfécture
Décisions du 11 avril 2016
Modification simplifiée du PLU de BRAM
Modification simplifiée du PLU de Villesiscle
Dossier CDAC - Magasin d'optique dans un Intermarché à Revel
Modification simplifiée du PLU de Revel
Courrier Déclaration Préalable PLU de Bram
Courrier d'avis sur la révision du SCOT de la Grande Agglomération Toulousaine
Courrier d'avis sur la DUP du projet autoroutier Toulouse-Castres
Décisions du 15 février 2016
Modification du PLU d'Avignonet Lauragais
Dossier CDAC - Implantation d'un Intermarché à Villefranche de Lauragais
Décisions du 03 juin 2015
Révision de la Carte Communale de Segreville
Révision de la Carte Communale de Palleville
Elaboration du PLU de La Pomarède
Modification du PLU de Sainte-Foy d'Aigrefeuille
Modification simplifiée du PLU de Villenouvelle
Décision du 07 mai 2015
Classement des abords du Canal du Midi - Enquête Publique
Décisions du 22 avril 2015
Révision de la Carte Communale de Belleserre
Révision de la Carte Communale de Cahuzac
Mise en compatibilité du PLU de Bram
Décisions du 16 février 2015
Elaboration du PLU de Villefranche de Lauragais
Révision allégée du PLU de Calmont
Projet de Zone d'Aménagement Différé de Durfort
Décisions du 22 janvier 2015