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Le SCOT en révision

 

Le SCOT en révision a été arrêté le 11 décembre 2017, les divers documents sont téléchargeables ci-dessous :


Le rapport de présentation :

 

Le projet politique :

 

Les documents opposables :

 

La délibération du bilan de concertation et d'arrêt du SCOT

Le bilan de concertation

La synthèse du projet de SCOT présentée en séance

 

Les documents d'enquête publique :

L'arrêté n°01/2018 prescrivant l'enquête publique sur le projet de révision du SCOT

L'affiche jaune d'avis d'enquête publique

Le Rapport, les conclusions et avis de la Commission d'Enquête Publique

Le rapport de la Commission d'Enquête

Les conclusions et avis de la Commission d'Enquête

disponible jusqu'au 12 juillet 2019

 

 

Les avis des personnes publiques associées

 

Tableau de suivi des avis

1 - Commune de Baziège

2 - Commune de Mazères

3 - Agence Régionale de Santé - ARS 11

4 - Commune d'Arzens

5 - Chambre des Métiers et de l'Artisanat 11

6 - Commune d'Alzonne

7 - Agence de l'Eau Rhône Méditérannée Corse

8 - Agence Régionale de Santé - ARS 81

9 - Commune de Labastide d'Anjou

10 - Réseau de Transport d'Electricité

       Carte RTE

11 - Agence Régionale de Santé - ARS 31

       Annexe

12 - SNCF Réseau

13 - Commune de Calmont

14 - Commune de Vallesvilles

15 - Syndicat du Bassin Hers Girou

16 - Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois

17 - Commune de Sorèze

18 - Commune de Airoux

19 - Fédération de pêche 11

20 - Chambres des Métiers et de l'Artisanat 31

21 - Commune de Montgeard

22 - Commune de Villefranche de Lauragais

23 - Communauté de Communes Terres du Lauragais

24 - Commune de Fendeille

25 - Commune de Ricaud

26 - Chambre de Commerce et d'Industrie 81

27 - Chambre d'Agriculture 81

28 - Département de l'Aude

29 - Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille

     - Annexe 1/4

     - Annexe 2/4

     - Annexe 3/4)

     - Annexe 4/4)

30 - Commune de Bram

31 - Commune d'Aurin

32 - Commune de Nailloux

33 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 31

34 - Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières

35 - Communauté de Communes Sor et Agout

36 - Commission Locale de l'Eau - Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux du Bassin versant du Fresquel

37 - Communauté d'Agglomération de Carcassonne

38 - Commune de Castelnaudary

39 - Chambre d'Agriculture de la Haute-Garonne

40 - Communauté de Communes Lauragais Revel Sorezois

41 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer 11, 31 et 81

     - Annexe 1/

     - Annexe 2/

     - Annexe 3/
     - Annexe 4/

     - Annexe 5/

     - Annexe 6/

     - Annexe 7/

     - Annexe 8/

     - Annexe 9/

     - Annexe 10/

42 - Commune de Drémil-Lafage

43 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 81

44 - Toulouse Métropole

45 - Conseil Départemental de la Haute-Garonne

46 - Syndicat Mixte du SCOT de la Vallée de l'Ariège

47 - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude

48 - Commune de Vieillevigne

49 - L'avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale de la Région Occitanie

50 - Syndicat Mixte du SCOT du Nord Toulousain

51 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 11

52 - SNCF

 

Rapport de synthèse des avis, au 30 mai 2018

 

L'enquête publique a lieu du 1er juin au 12 juillet 2018 jusqu'à 17h.

 

Une réunion publique d'information et d'échange a eu lieu le 28 juin 2018, au Théâtre des 3 ponts à Castelnaudary. Vous pouvez télécharger le support de présentation en cliquant ici.