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Le SCOT en révision : ENQUÊTE PUBLIQUE

 

Le SCOT en révision a été arrêté le 11 décembre 2017, les divers documents sont téléchargeables ci-dessous :


Le rapport de présentation :

 

Le projet politique :

 

Les documents opposables :

 

La délibération du bilan de concertation et d'arrêt du SCOT

Le bilan de concertation

La synthèse du projet de SCOT présentée en séance

 

Les documents d'enquête publique :

L'arrêté n°01/2018 prescrivant l'enquête publique sur le projet de révision du SCOT

L'affiche jaune d'avis d'enquête publique

 

Les avis des personnes publiques associées

 

Tableau de suivi des avis

1 - Commune de Baziège

2 - Commune de Mazères

3 - Agence Régionale de Santé - ARS 11

4 - Commune d'Arzens

5 - Chambre des Métiers et de l'Artisanat 11

6 - Commune d'Alzonne

7 - Agence de l'Eau Rhône Méditérannée Corse

8 - Agence Régionale de Santé - ARS 81

9 - Commune de Labastide d'Anjou

10 - Réseau de Transport d'Electricité

       Carte RTE

11 - Agence Régionale de Santé - ARS 31

       Annexe

12 - SNCF Réseau

13 - Commune de Calmont

14 - Commune de Vallesvilles

15 - Syndicat du Bassin Hers Girou

16 - Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois

17 - Commune de Sorèze

18 - Commune de Airoux

19 - Fédération de pêche 11

20 - Chambres des Métiers et de l'Artisanat 31

21 - Commune de Montgeard

22 - Commune de Villefranche de Lauragais

23 - Communauté de Communes Terres du Lauragais

24 - Commune de Fendeille

25 - Commune de Ricaud

26 - Chambre de Commerce et d'Industrie 81

27 - Chambre d'Agriculture 81

28 - Département de l'Aude

29 - Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille

     - Annexe 1/4

     - Annexe 2/4

     - Annexe 3/4)

     - Annexe 4/4)

30 - Commune de Bram

31 - Commune d'Aurin

32 - Commune de Nailloux

33 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 31

34 - Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières

35 - Communauté de Communes Sor et Agout

36 - Commission Locale de l'Eau - Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux du Bassin versant du Fresquel

37 - Communauté d'Agglomération de Carcassonne

38 - Commune de Castelnaudary

39 - Chambre d'Agriculture de la Haute-Garonne

40 - Communauté de Communes Lauragais Revel Sorezois

41 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer 11, 31 et 81

     - Annexe 1/

     - Annexe 2/

     - Annexe 3/
     - Annexe 4/

     - Annexe 5/

     - Annexe 6/

     - Annexe 7/

     - Annexe 8/

     - Annexe 9/

     - Annexe 10/

42 - Commune de Drémil-Lafage

43 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 81

44 - Toulouse Métropole

45 - Conseil Départemental de la Haute-Garonne

46 - Syndicat Mixte du SCOT de la Vallée de l'Ariège

47 - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude

48 - Commune de Vieillevigne

49 - L'avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale de la Région Occitanie

50 - Syndicat Mixte du SCOT du Nord Toulousain

51 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 11

52 - SNCF

 

Rapport de synthèse des avis, au 30 mai 2018

 

L'enquête publique a lieu du 1er juin au 12 juillet 2018 jusqu'à 17h.

 

Une réunion publique d'information et d'échange a eu lieu le 28 juin 2018, au Théâtre des 3 ponts à Castelnaudary. Vous pouvez télécharger le support de présentation en cliquant ici.